Contribution des communes aux dépenses du culte : délibérations des conseils municipaux

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CULTE CATHOLIQUE

Cote/Cotes extrêmes

V36-464

COMPTABILITÉ

Cote/Cotes extrêmes

V393-434

Contribution des communes aux dépenses du culte : délibérations des conseils municipaux

Cote/Cotes extrêmes

V404

Date

1803-1804

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