2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1452-1457

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1453

Date

1810-1869

Présentation du contenu

- Acquisitions de forêts 1835-1837
- Partage, jouissance 1810-1823
1820-1823: partage entre la commune et le sieur Schwartz d'un pâturage indivis dit Grossenny; 1810 et 1823: plans des lieux
- Baux 1835-1866
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1861, 1863-1865, 1867-1869
- Délimitations, abornements 1818-1857