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2487W

Cote/Cotes extrêmes

2487W

Date

02/02/2006, 01/01/1947-31/12/2003

Importance matérielle

Nombre d'articles : 129

1548 ml

Origine

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Générale
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Générale

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-129 : Fonds de la Direction Générale ; 4-9 : MDPA : documents de société (1947-1998) ; 10-11 : Questions administratives (1960-1997) ; 15-16 : Rapports avec les administrations, les élus, les partis politiques (1989-1998) ; 18 : D.R.I.R.E. ( Direction Régionale de l'Industrie et de la Recherche) (1996-1997) ; 19 : Statistiques Personnel (1981-1993) ; 21 : Bilan (1991-1993) ; 34 : Participations diverses (1988-1994) ; 35 : Taxes et redevances (1990-1995) ; 36 : Situation de la trésorerie (1993-1994) ; 37 : Organisation des services : affectation d'ingénieurs (1982-1992) ; 38-46 : Personnel : généralités, indemnités de jardin-jardiniers, logements, maisons,récompenses, attributions de médailles, engagements-départs d'ouvriers, durée du travail, retenues sur salaires, conflits du travail, relations-communications, salaires, Comité Central d'Entreprise, syndicats (1946-1996) ; 48 : Retraites (1978-1983); Comité d'Hygiène et de Sécurité (1976-1994) ; 49 : Subventions (1981-1997) ; 50-57 : Questions techniques : production ; biogaz ; avenir du Bassin Potassique ; aides communautaires ; 7ème, 8ème et 9ème Plan ; Commissions d'Etudes Techniques ; consignes et règlements ; visites (1963-1998) ; 60 : Chemin de fer (1969-1990) ; 61-62 : Questions techniques jour : déchets industriels, gravières, terrils, fabrique Marie-Louise (1960-1993) ; 63-78 : Eaux, pollution des eaux : divers organismes, réseaux, captage, eau potable, eaux usées, assainissement, pollution saline, pipe-line (1947-1999) ; 119-120 : Chambre Syndicale des Industries Minières (1999-2000) ; Comité des Salines de France (1997-2003) ; 121-124 : Filiales MDPA : A.G.I., S.O.D.I.V, DELTA ENTREPRISES (1992-2001) ; 96-112 : Divers dossiers du Président : solutions pour dépolluer, convention de Bonn, injections en couches profondes, forage d'études de Chalampé, SECPIA (Société d'Etudes Chimiques pour l'Industrie et l'Agriculture), bibliothèque MDPA, filiales MDPA, potasse dans le monde, marché de la potasse (1969-1999) ; 125-126 : Chrono arrivée et départ de courrier de la Direction Générale (1995-2001) ; 127-128 : Pollution du Rhin, solutions pour dépolluer le Rhin (1979-1989) ; 129 : Propriétés du sel gemme, problèmes du sel, salines (1962-1972) ; concession en forêt de la Hardt (1992-1998) ; 1-3 : EMC (Entreprise Minière et Chimique): fonctionnement, restructuration (1967-1997) ; 12-14 : Fédération des Minerais et Métaux, chambre syndicale des Industries Minières (1995-2002) ; 17 : Relations avec d'autres organismes (1979-1984) ; 20 : Finances : vérifications Chambre Régionale des Comptes (1974-1985) ; 22-33 : Biens immobiliers : logements, terrains, immeubles, bâtiments industriels, forêts, KST (Kali Sainte-Thérèse) (1947-1998) ; 47 : Statistiques accidents (1995-1996) ; 58-59 : Questions techniques fond : stockage souterrain (1979-1996) ; 78 : Recherches d'hydrocarbures dans le bassin potassique (1965-1982) ; salage et aménagement de routes (1978-1988) ; 79-81 : Dégâts causés par les mines (1953-1994) ; 82-95 : Pollution du Rhin (1960-1996) ; 113-114 : Sécurité Sociale dans les Mines (1996-1999) ; 115-118 : Union Régionale des Sociétés de Secours Minières de l'Est (1996-2001)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2054

Autre instrument de recherche

Document_39379.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 13/02/2006