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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1708-1717

Mots clés lieux

Rouffach

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O1708

Date

1801-1870

Présentation du contenu

- Conseil municipal 1801-1847
- Personnel: garde champêtre, gardes forestiers, gardes et crieurs de nuit médecin-physicien, agents et commissaire de police, receveur municipal, percepteur, secrétaire de mairie, taupier, architecte municipal appariteur, sapeurs-pompiers 1802-1870
- Archives 1866-1867
- Culte: desservant, subvention à la fabrique de l'église 1805-1841
- Aide aux indigents 1848-1856
- Compagnie des tireurs 1804-1835
- Contentieux 1806-1857
1822-1851: contestation au sujet d'un droit de parcours exercé par Herrlisheim et Hattstatt dans la forêt de Rouffach: cf. Hattstatt - contentieux