Conseils municipaux et d'arrondissement (1801-1870); Registres des délibérations du conseil municipal et des arrêtés du maire, correspondance administrative, réglementation, archives, ouvrages administratifs, journaux (1804-1870); Police municipale (1802-1859)

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1O Généralités et affaires intercommunales

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Archives d'Alsace - Colmar

ADMINISTRATION

Cote/Cotes extrêmes

1O1

Date

1801-1870

Conseils municipaux et d'arrondissement (1801-1870); Registres des délibérations du conseil municipal et des arrêtés du maire, correspondance administrative, réglementation, archives, ouvrages administratifs, journaux (1804-1870); Police municipale (1802-1859)

Cote/Cotes extrêmes

1O1

Date

1801-1870

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