Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-24 : Fonds des Ponts et Chaussées. ; 1 : Registres d'inscription des demandes de permis de construire et autres opérations d'urbanisme (1978-1982) ; 2 : Inventaire du matériel, du mobilier et des plans de la subdivision de Colmar II (1950-1984) ; 9-10 : Registres d'ordre de l'ingénieur des arrondissements de Ferrette, Neuf-Brisach, Ribeauvillé, Sainte-Marie-aux-Minse (1949-1987) ; 11 : Sommiers des études et travaux et sommier de l'ingénieur de l’arrondissement de Colmar /service ordinaire (1946-1956) ; 11-24 : Livres de comptabilité de l'ingénieur en chef, de l'ingénieur divisionnaire ou du Subdivisionnaire relatifs au Service Ordinaire, Service Vicinal, Ministère de l'Air, à la Voirie, à la Reconstruction et à l'Urbanisme (1945-1963) ; 3-8 : Répertoires et registres d'ordre de l’ingénieur de l’arrondissement de Colmar (1948-1985)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 17/03/2010
Autre instrument de recherche
65417be9-fca9-4908-9ceb-6dc55f5ca272.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 17/03/2010
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