Prestations de serment de fidélité à la République et de soumission au Concordat

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CULTE CATHOLIQUE

Cote/Cotes extrêmes

V36-464

CLERGÉ CATHOLIQUE RÉGULIER

Cote/Cotes extrêmes

V435-464

Prestations de serment de fidélité à la République et de soumission au Concordat

Cote/Cotes extrêmes

V436

Date

1801-1813

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