Réglementation douanière, demandes en importation et en exportation de marchandises, droits d'entrée et de sortie

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

DOUANES

Cote/Cotes extrêmes

1Z911-920

Réglementation douanière, demandes en importation et en exportation de marchandises, droits d'entrée et de sortie

Cote/Cotes extrêmes

1Z913

Date

1803-1860

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 411 et 413.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.