2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O904-909

Mots clés lieux

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

2O908

Date

1803-1866

Présentation du contenu

- Octroi: personnel, tarif et perception de l'octroi 1803-1866
1864: modification du tarif de l'octroi pour subvenir aux frais de construction de l'école
- Legs de Napoléon ler aux départements de l'Est ayant eu le plus à souffrir en 1814-1815 1853-1854
- Révision des comptes de 1837 à 1843 1845-1850