Organisation du personnel et fixation du traitement affecté à chaque emploi, en exécution du règlement général du 30 octobre 1841

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Prisons

Déplier tous les niveaux

Prisons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

PRISONS DÉPARTEMENTALES

Cote/Cotes extrêmes

Y573-1048

DOSSIERS COMMUNS

Cote/Cotes extrêmes

Y573-651

Personnel

Cote/Cotes extrêmes

Y573-579

Organisation du personnel et fixation du traitement affecté à chaque emploi, en exécution du règlement général du 30 octobre 1841

Cote/Cotes extrêmes

Y575

Date

1841-1842

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.