Feldkirch à Gunsbach

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7P Eaux et forêts

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7P Eaux et forêts

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Vente et délivrance de menus produits forestiers

Cote/Cotes extrêmes

7P781-824

Demandes en autorisation d'extraire des pierres, du sable, de la marne, de la terre glaise, du gravier du sol forestier; ouverture et exploitation de carrières, glaisières, gravières, marnières, tourbières, sablières, houillères (dossiers dans l'ordre alphabétique des communes)

Cote/Cotes extrêmes

7P815-824

Date

1808-1870

Feldkirch à Gunsbach

Cote/Cotes extrêmes

7P817

Présentation du contenu

renonciation des communes du Val de Munster à leurs droits d'usage sur une carrière de Gunsbach : 1849-1851

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