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2537W

Cote/Cotes extrêmes

2537W

Date

03/07/2006, 01/01/1939-31/12/1974

Importance matérielle

Nombre d'articles : 34

400 ml

Origine

Institution versante : Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Mulhouse
Secteur Versant : Direction
Status du service producteur : Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Mulhouse
Service Producteur : Direction

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

8 : Commission Immobilière et d'Examen des Appels d'Offres : procès-verbaux (1969-1974) ; 9-12 : Rapports d'activités (1952-1972) ; 13-18 : Notes de service (1965-1972) ; 1-6 : Conseil d'Administration et Bureau : registre des procès-verbaux (1946-1973) ; 19 : Election des membres du Conseil d'Administration, élection des médecins siégeant au Conseil d'Administration (1955) ; 20-21 : Elections des délégués du personnel et des membres du Comité d'Entreprises (1948-1969) ; 7 : Commission du Personnel : registre des procès-verbaux (1953-1960) ; Commission Franco-Allemande : procès-verbaux (1955-1957) ; Conférence Régionale, conférence de presse (11 et 22/12/1952) ; 22 : Dossiers du secrétariat de direction (1946-1952) ; 23-26 : Conventions, contentieux (1939-1968) ; 26 : Contrôle administratif des malades (1949-1950) ; convocations au contrôle médical (1963) ; 27 : Bâtiments - matériel (1939-1969) ; 28 : Statistiques et comptabilité des risques (1950-1965) ; 29-31 : Prestations aux assurés sociaux (1949-1974) ; 32-35 : Comptabilité générale : Grand'Livre (1950-1960), Livre Journal (1966). Section locale d'ALTKIRCH : récapitulatif des prestatations pour 1965, échantillon de carnet à souche (1962-1967)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans

Délai de communicabilité : 100 Date de communicabilité : 01/01/2075

Autre instrument de recherche

Document_39852.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 14/09/2036