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2721W

Cote/Cotes extrêmes

2721W

Date

09/09/2008, 01/01/1941-31/12/2000

Importance matérielle

Nombre d'articles : 182

460 ml

Origine

Institution versante : Direction des Services Fiscaux du Haut-Rhin
Secteur Versant : Centre des Impôts Fonciers d'Altkirch
Status du service producteur : Direction des Services Fiscaux du Haut-Rhin
Service Producteur : Centre des Impôts Fonciers d'Altkirch

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-106 : Service du Cadastre d'Altkirch : plans cadastraux des communes de la circonscription d'Altkirch (1951-1991). ; 107 : Schémas de polygonation (s.d.) ; 108-145 : Calques-clichés d'édition (1952-2000). ; 146 : Tableaux d'assemblage (s.d.). ; 147-182 : Rapports de rénovation et de remembrement (1957-1977). ; 183-220 : Rapports de vérification et de rénovation (1949-1978).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 01/01/2001

Autre instrument de recherche

b01afab1-cb7e-4472-b31d-9b64c546a364.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 26/09/2008