2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1137-1142

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1138

Date

1817-1868

Présentation du contenu

- Jouissance des biens communaux partagés 1849-1851
1850-1851: liste des chefs de ménage en jouissance viagère des biens communaux
- Baux 1817-1863
- Adjudications: de la «kilbe» et des danses du carnaval (1861-1868); de la chasse et de la pêche (1854-1866) 1854-1868
- Rentes foncières 1846-1847
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1860-1868
- Délimitation des pâturages communaux de Linthal, Breitenbach et luttenbach 1861
- Anticipations 1828