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1O Généralités et affaires intercommunales

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

1O44-50

Date

1800-1865

Présentation du contenu

regroupement des communes de Munster, Sondernach, Muhlbach, Metzeral, Luttenbach, Breitenbach, Eschbach, Hohrod, Soultzeren et Stosswihr. Démembrement en 1847

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

1O44

Date

1800-1845

Présentation du contenu

- Conseil municipal 1801
- Personnel : médecin-physicien, commissaire de police 1805-1827
- Culte : allocations pour frais de cultes non catholiques            1841
- Instruction publique: rétributions scolaires, traitement des instituteurs 1843-1844
- Contentieux 1800-1845
- Police : attroupement à Soultzeren 1803-1804