1865-1867

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7P Eaux et forêts

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7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Coupes ordinaires, extraordinaires et affouagères

Cote/Cotes extrêmes

7P725-780

Coupes extraordinaires : instruction collective des demandes, États des propositions et États des coupes autorisées

Cote/Cotes extrêmes

7P746-751

Date

1803-1871

1865-1867

Cote/Cotes extrêmes

7P750

Date

1865-1867

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