2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

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Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O441-444

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O442

Date

1813-1870

Présentation du contenu

- Aliénations 1813-1836
1836: aliénation de terrains dont le produit sera affecté à l'achat d'une pompe à incendie et au creusement d'un puits
- Baux 1831-1870
- Adjudications: de la «kilbe» (1862-1869); de la chasse (1861-1867); des herbes (1834) 1834-1869
- Rente foncière 1837
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1860, 1863-1869
- Délimitations abornements 1825-1829
1825: procès-verbal d'abornement