Recouvrement de la rétribution imposée aux journaux sur leurs bénéfices

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2T Imprimerie, librairie, presse

Déplier tous les niveaux

2T Imprimerie, librairie, presse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

PRESSE

Cote/Cotes extrêmes

2T101-176

Recouvrement de la rétribution imposée aux journaux sur leurs bénéfices

Cote/Cotes extrêmes

2T112

Date

1808-1815

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.