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2730W

Cote/Cotes extrêmes

2730W

Date

01/10/2008, 01/01/1920-31/12/1969

Importance matérielle

Nombre d'articles : 199

2388 ml

Présentation du contenu

20-43 : Bureaux de Colmar-ville et -campagne : déclarations de successions (1946-1959). ; 65-75 : Bureau de Kaysersberg : déclarations de successions (1945-1965). ; 76-81 : Bureaux de Colmar-ville : table alphabétique des successions et des absences (1924-1966). ; 82-83 : Bureau de Munster : table alphabétique des successions et des absences (1945-1968). ; 85-102 : Bureau de Colmar : registres des Actes Civils Publics (1937-1952). ; 103 : Bureau de Kaysersberg : registre des Actes Sous Seing Privé (1945-1955). ; 103-107 : Bureau de Kaysersberg : registre des Actes Civils Publics (1945-1954), sommier des successions hors délais(1920-1956). ; 108 : Bureau de Munster : registre des Actes Sous Seing Privé (1936-1955). ; 109-111 : Bureau de Munster : registre des Actes Civils Publics (1946-1948). ; 84 : Bureau de Neuf-Brisach : table alphabétique des successions et des absences (1944-1956). ; 115-122 : Bureau de Munster : registre des Actes Civils Publics (1955-1965). ; 112-114 : Bureau de Neuf-Brisach : registre des Actes Civils Publics (1946-1953). ; 123-124 : Bureau de Neuf-Brisach : registre des Actes Civils Publics (1953-1956). ; 125-199 : Bureau de Colmar : registre des Actes Civils Publics (1953-1969). ; 44-54 : Bureau de Neuf-Brisach : déclarations de successions (1921-1954). ; 55-64 : Bureau de Munster : déclarations de successions (1940-1965). ; 1-198 : Centre des Impôts de Colmar, bureaux de l' Enregistrement. ; 1-19 : Bureaux de Colmar-ville et -campagne : déclarations de successions (1959-1977).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2020

Autre instrument de recherche

3f9ac94c-359f-42d2-9923-3f51384e120c.pdf

Notes

Le versement du Centre des Impôts de Colmar contient les documents des anciens bureaux de Kaysersberg, Munster et Neuf-Brisach, rattachés à Colmar en 1959 et 1966. Attention ! En raison de leur mauvais état, les articles suivants ne sont pas communicables : 2730W 20-43, 55-60

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 23/10/2008