Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2301W

Cote/Cotes extrêmes

2301W

Date

12/01/2004, 01/01/1992-01/01/1992

Importance matérielle

Nombre d'articles : 16

192 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de la commande publique
Status du Service Versant : Service du conseil général
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Service de la commande publique

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-16 : Marchés de travaux passés en 1992 : dossiers de passation et pièces contractuelles (série incomplète, classement par opération ou type d'opération et numéro de marché, circa 1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Partielle

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 02/06/2004