communes de S

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7P Eaux et forêts

Déplier tous les niveaux

7P Eaux et forêts

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Bois communaux non soumis au régime forestier

Cote/Cotes extrêmes

7P861-867

Exploitation des bois communaux non soumis au régime forestier : arbres isolés sur les cimetières et les pâturages, arbres tombant dans le tracé de chemins vicinaux et de routes, arbres croissant le long des digues ou des fossés d'enceinte des communes, etc(dossiers dans l'ordre alphabétique des communes)

Cote/Cotes extrêmes

7P861-867

Date

1810, 1848-1870

communes de S

Cote/Cotes extrêmes

7P866

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.