1832-1834

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4P Contributions indirectes

Déplier tous les niveaux

4P Contributions indirectes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

4P1-94

DROITS

Cote/Cotes extrêmes

4P14-31

Droits d'entrée sur les boissons : exécution de la loi du 21 avril 1832 : souscription et paiement par les communes de Colmar, Guebwiller, Ribeauvillé et Thann d'un abonnement en remplacement des droits sur les vendanges

Cote/Cotes extrêmes

4P25-27

Date

1832-1870

1832-1834

Cote/Cotes extrêmes

4P25

Date

1832-1834

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.