Bureau de l'Enregistrement de Neuf-Brisach

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres - carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3Q184/71-184/75

Date

(1892-1913)

Mots clés lieux

6 juin 1894-5 janvier 1897

Cote/Cotes extrêmes

3Q184/72

Date

6 juin 1894-5 janvier 1897