1T Enseignement

1 media

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Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

1T1-625

Cote/Cotes extrêmes

1T80-552

Cote/Cotes extrêmes

1T80-94

Instructions générales, jurisprudence, législation et réglementation (préparation, exécution, interprétation)

Cote/Cotes extrêmes

1T80

Date

1812-1868

Présentation du contenu

Contient entre autres: Liberté d'enseignement. Observations sur le droit d'option des conseils municipaux entre instituteurs laïques et maîtres congréganistes, par E. Lefébure, maire d'Orbey, membre du Conseil général du Haut-Rhin, député au corps législatif, Paris, s.d.,24 p. lithographiées.

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