2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1604-1613

Mots clés lieux

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

2O1612

Date

1779-1869

Présentation du contenu

- Emprunts et impositions 1849-1869
- Liquidation des dettes communales 1802
- Taxes communales: droit de bourgeoisie pour les nouveaux habitants (1802); taxe sur l'enlévement de la terre glaise sur les propriétés communales (1868) 1802-1868
- Vérification de la caisse communale 1824
- Comptes administratifs du maire 1830-1869
Manque 1837
- Budgets 1811, 1852, 1861-1869