Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2481W

Cote/Cotes extrêmes

2481W

Date

12/01/2006, 01/01/1928-31/12/1987

Importance matérielle

Nombre d'articles : 33

396 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Secteur Versant : Subdivision Thann
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Subdivision Thann

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-33 : Opérations d'aménagements et travaux d'équipements réalisés par la DDA en qualité de maître d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1928-1987)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 15/07/2008

Autre instrument de recherche

Document_39366.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 17/01/2006