Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-304 : Centre de Détention : dossiers individuels de détenus nés entre 1930 et 1972 et écroués entre 1976 et 1991. (1976-2003).
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2023. Seules les cotes suivantes ont été conservées :
1612W10, 1612W21, 1612W24, 1612W44, 1612W56, 1612W68, 1612W74, 1612W84, 1612W94, 1612W104, 1612W116, 1612W126, 1612W138, 1612W140, 1612W147, 1612W157, 1612W168, 1612W180, 1612W192, 1612W193, 1612W204, 1612W215, 1612W225, 1612W234, 1612W253, 1612W254, 1612W258, 1612W267, 1612W275, 1612W285, 1612W305*. Bordereau d'élimination n° 3167/2023.
*Lors du récolement réalisé en 2021, une boîte a été divisée en 2 articles faisant passer le versement de 304 à 305 boîtes. Dans l'annexe détaillée la boîte numérotée 304 correspond au contenu de la boîte cotée 1612W305
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 19/02/2007
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
