1837-1841

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1U Fonds de la préfecture

Déplier tous les niveaux

1U Fonds de la préfecture

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

DEPENSES ET FRAIS DE JUSTICE

Cote/Cotes extrêmes

1U32-59

Traitements du personnel judiciaire, situations mensuelles

Cote/Cotes extrêmes

1U38-49

Date

1830-1870

1837-1841

Cote/Cotes extrêmes

1U39

Date

1837-1841

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.