3P Cadastre

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Archives d'Alsace - Colmar

Notes

Que le chercheur ne s'attende pas à trouver répertoriés ici tous les documents ayant trait au cadastre «napoléonien». Maintes pièces sont encore conservées dans les différentes circonscriptions cadastrales (Altkirch, Colmar-Ribeauvillé, Guebwiller, Mulhouse et Thann) qui s'en servent encore couramment. Il en va ainsi de la plupart des procès-verbaux de délimitation intercommunale ainsi que des plans et cahiers de calculs des communes dont le cadastre n'a pas encore été rénové.
Communes dont l'arpentage parcellaire a été effectué avant la loi de 1807 : Blotzheim.

Communes dont l'arpentage parcellaire a été effectué par anticipation avant le tour normal de passage du canton : Saint-Ulrich (1808), Sainte-Croix-aux-Mines (1809), Dannemarie (1809), Oderen, Fellering, Kruth et Wildenstein (1809), Guémar (1810), Saint-Hippolyte (1811), Courtavon (1817), Bartenheim, Uffheim et Sierentz (1817), Wihr-au-Val (1819), Gommersdorf (1824), Wolfersdorf (1825), Kaysersberg (1826), Kientzheim (1832) .

Communes dont le cadastre a été renouvelé avant 1870 :
Rouffach (1822-1824, puis à nouveau en 1845), SainteCroix-aux-Mines, Leymen, Wildenstein, . Oberhergheim,
Oderen, Fellering, Steinbrunn-le-Haut (1843-1845), Mulhouse (1858-1859), Kruth (1860), Mollau (1864), Bitschwiller-lès-Thann (1865), Bourgfelden, Voegtlinshoffen et Ungersheim (1867-1868), Sainte-Croix-en-Plaine (1870) .

Cote/Cotes extrêmes

3P155-1647

Cote/Cotes extrêmes

3P889-1647

Caractéristiques physiques

registre

Notes

Lorsque les états de sections existent en deux exemplaires, l'un est annoté (numéro du folio où est porté le propriétaire de la parcelle en 1903). Le premier volume de la série de matrices cadastrales est d'ordinaire précédé d'un état récapitulatif des contenances par natures de cultures et du relevé des augmentations et diminutions des contenances et matières imposables et suivi d'un index alphabétique des noms des propriétaires renvoyant aux numéros des folios.

Cote/Cotes extrêmes

3P1574

Date

1826-1903

1864-1903 (2 volumes)

Cote/Cotes extrêmes

3P1574/3-4

Date

1864-1903