Déplier tous les niveaux
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Equipement, Logement, transports
2710W
28/07/2008, 01/01/1951-31/12/1992
Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Subdivision Ensisheim
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Subdivision Ensisheim
1 : Routes nationales et chemins départementaux : plans d'alignement. 1951-1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 18/09/2008
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 18/09/2008