Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-5 : Cabines téléphoniques du Haut-Rhin, fonctionnement et gérants, classement par ordre alphabétique des communes (1946-1992) ; 6 : Agents porteurs de télégrammes classés par année de naissance puis par ordre alphabétique : fiches de renseignement, bulletins d’entrée et de sortie de la caisse primaire d’assurance maladie (nés entre 1872 et 1920) ; 7 : Tri et acheminement du courrier, gestion des conflits :plan de continuité de service (1996), compte-rendu de négociation avec les syndicats (1997)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2043
Autre instrument de recherche
Document_39375.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 06/02/2006
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
