Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Equipement, Logement, transports
34W
15/02/1965, 01/01/1945-31/12/1957
Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme
34W1-124 : Plans topographiques des communes du Haut-Rhin (tirages papier) dressés par le M.R.U. ou pour le M.R.U. (1945-1957)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 15/02/1965
Autre instrument de recherche
6b2b69f9-d578-40f2-8d0c-eaab0df3693c.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 14/09/2011