Bureau de l'Enregistrement de Colmar

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres-carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Mots clés lieux

Date

1799-1962

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3Q54/1-54/115

Date

1799-1907

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

5 mai 1862-9 avril 1863

Cote/Cotes extrêmes

3Q54/78

Date

5 mai 1862-9 avril 1863