Imposition extraordinaire de 1813 pour réparer les routes: législation, décret du 7 janvier 1813, personnel affecté à l'application du décret, travaux et comptabilité

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2S Grande voirie, circulation, transports

Déplier tous les niveaux

2S Grande voirie, circulation, transports

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

GÉNÉRALITÉS (Instructions et affaires concernant plusieurs routes)

Cote/Cotes extrêmes

2S1-45

Fonds de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

2S1-23

Imposition extraordinaire de 1813 pour réparer les routes: législation, décret du 7 janvier 1813, personnel affecté à l'application du décret, travaux et comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

2S15

Date

1813-1831

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.