Versement publié

1-8 : Rentrée scolaire dans le 1er degré public : dossier de préparation (1993-1999) ; 9-10 : Rentrée scolaire dans les écoles privées et établissements spécialisés : dossier de préparation (1986-1997) ; 28-29 : Enquête 19 (années scolaires 1990/1991 à 1998/1999) - Enquête statistique dans les établissements publics et privés de l'enseignement préélémentaire et élémentaire, recensement des moyens audiovisuels, retards scolaires, apprentissage des Langues et Culture du pays d'Origine, situation dans les établissements (1990-1999) ; 11-27 : Correspondances entre l'Inspection Académique et les communes (1985-1990) ; 38 : Prévisions de recrutement des instituteurs et programmation du recrutement (1989-1994) ; Second degré : carte scolaire de base (1995-1998) ; 34-36 : ELCO (Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Préparation de la rentrée et organisation de l'enseignement (1994-2000) ; 33 : ELCO (Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Commission départementale pour les enfants de migrants : documents statistiques, correspondance (1989-998) ; 37 : ELCO (Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Organisation des cours aux étrangers : réglementation, enquêtes ministérielles, correspondance (1983-1996); LCR (Langue et Culture Régionale) : enseignement de l'allemand dans les établissements du 1er degré (1978-1990) ; 30-32 : CTPD (Comité Technique Paritaire Départemental), CDEN (Conseil Départemental de l'Education Nationale), Conseil d'Inspecteurs de l'Education Nationale : documents de travail et comptes-rendus de réunions (1996-1999)

Type de conservation : Intégrale

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2051

Document_39072.pdf

Date de mise en ligne : 08/07/2004