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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O135-139

Mots clés lieux

Battenheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O136

Date

1801-1870

Présentation du contenu

- Partage, jouissance 1801-1805
- Baux 1837-1864
- Adjudications: de la «kilbe» et de la fête du carnaval (1861-1870); de la chasse (1856); de boues (1832) 1832-1870
- Rentes foncières, rente assise sur le moulin communal 1805-1834
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1835, 1860-1869
- Abornement 1837