États des dépenses engendrées par l'entretien des enfants assistés

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE SOCIALE

Cote/Cotes extrêmes

1Z1471-1537

ASSISTANCE A L'ENFANCE

Cote/Cotes extrêmes

1Z1494-1506

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 1112.

États des dépenses engendrées par l'entretien des enfants assistés

Cote/Cotes extrêmes

1Z1498

Date

1811-1864

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.