Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
11 : Registre de déclaration de plantation de vignes (imprimé 8265), Recette locale de Rouffach (1992-1993) ; 1-10 : Contributions indirectes. ; 12 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Eguisheim (1987-1992) ; 13 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Gunsbach (1958-1968) ; 14 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recettes de Muhlbach-sur Munster et Riquewihr (1967-1992) ; 15-28 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Munster (1958-1998) ; 29-32 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Neuf-Brisach (1987-1997) ; 33 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Niedermorschwihr (1966-1997) ; 34-35 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Rouffach (1992-1995) ; 36 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Stosswihr (1971-1973) ; 37 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recettes de Wasserbourg et Wihr-au-Val (1960-1971)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2023
Autre instrument de recherche
Document_39185.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 11/03/2005
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