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2409W

Cote/Cotes extrêmes

2409W

Date

01/02/2005, 01/01/1958-31/12/1997

Importance matérielle

Nombre d'articles : 37

444 ml

Origine

Institution versante : Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects de Mulhouse
Secteur Versant : Recette Centrale de Colmar
Status du service producteur : Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects de Mulhouse
Service Producteur : Recette Centrale de Colmar

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

11 : Registre de déclaration de plantation de vignes (imprimé 8265), Recette locale de Rouffach (1992-1993) ; 1-10 : Contributions indirectes. ; 12 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Eguisheim (1987-1992) ; 13 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Gunsbach (1958-1968) ; 14 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recettes de Muhlbach-sur Munster et Riquewihr (1967-1992) ; 15-28 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Munster (1958-1998) ; 29-32 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Neuf-Brisach (1987-1997) ; 33 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Niedermorschwihr (1966-1997) ; 34-35 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Rouffach (1992-1995) ; 36 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recette de Stosswihr (1971-1973) ; 37 : Registre des déclarations diverses n°R17, recettes locales ou auxiliaires (imprimé 3366), Recettes de Wasserbourg et Wihr-au-Val (1960-1971)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans

Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2023

Autre instrument de recherche

Document_39185.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 11/03/2005