communes du val de Munster (Breitenbach, Eschbach-au-Val, Griesbach, Hohrod, Luttenbach-prÊs- Munster, Metzeral, Muhlbach, Munster, Sondernach, Soultzbachles- Bains, Soultzeren, Stosswihr, Walbach, Wasserbourg, Wihr-au- Val et Wintzenheim) (264)(1805-1826)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7P Eaux et forêts

Déplier tous les niveaux

7P Eaux et forêts

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Construction à distance prohibée des forêts

Cote/Cotes extrêmes

7P632-643

Demandes en autorisation de construire ou réparer des bâtiments (maisons d'habitation, usines, bâtiments agricoles) à distance prohibée des forêts

Cote/Cotes extrêmes

7P632-643

Date

1801-1870

communes du val de Munster (Breitenbach, Eschbach-au-Val, Griesbach, Hohrod, Luttenbach-prÊs- Munster, Metzeral, Muhlbach, Munster, Sondernach, Soultzbachles- Bains, Soultzeren, Stosswihr, Walbach, Wasserbourg, Wihr-au- Val et Wintzenheim) (264)(1805-1826)

Cote/Cotes extrêmes

7P636

Documents en relation

Luttenbach-près-Munster en 1827 : voir 7P639 Buhl
Sondernach en 1826: voir 7P639 Buhl
Wasserbourg en 1866 : voir 7P639 Rouffach

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.