1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

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Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z1538-1583

Documents en relation

Les documents relatifs aux bâtiments et au manque de place sont classés en 1 Z 52; ceux relatifs aux condamnés militaires en 1 Z 216 et 1092-1093. Voir aussi 1 Z 378, 1492 et 1495-1497. Désordres au poste militaire de la prison de Mulhouse en 1862-1863: voir 1 Z 136. Paiement des masses de réserve aux condamnés libérés:voir 1 Z 218-228. Voir aussi 1 Z 1026-1033 (jeunes gens en prison au moment de la levée de leur classe).

Création, mise en place, composition et attributions du conseil général des prisons, de la commission de surveillance de la maison d'arrêt d'Altkirch et des conseils d'inspection des maisons de transfèrement

Cote/Cotes extrêmes

1Z1541

Date

1817-1860