Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-5 : Chronos de la Direction de l'Environnement (1993-1998) ; 6-12 : Agence de l'Eau Rhin-Meuse (1972-1999) ; 13-14 : Rejets au Rhin : procès hollandais, MDPA/Ville de ROTTERDAM (1995-1997) ; 22-24 : Injections en couches profondes en Haute-Alsace (1974-1991) ; 26 : Géothermie (1975-1990) ; 27 : Silo de sel en Alsace (1973) ; 19 : Transport de sels résiduaires (1974-1980) ; 20 : Projet de saumoduc (1981) ; 20-21 : Bassins de stockage d'eaux résiduaires de FESSENHEIM (1956-1998) ; 37-40 : Documentation environnement (1952-2005) ; 25 : Pollution saline du Rhin (1975-1986) ; 28-36 : Divers environnement : pollution, nappe phréatique et terrils, travaux, dégâts de surface, projet STOCAMINE (1976-1998) ; 15-18 : Pollution du Rhin : application de la Convention de BONN du 3/12/1976 (1978-1998)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Délai de communicabilité : 75 Date de communicabilité : 01/01/2074
Autre instrument de recherche
Document_39811.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 29/06/2006
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