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7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

Cote/Cotes extrêmes

7P901-910

Droits d'usage exercés par des communes dans des forêts particulières appartenant antérieurement à des seigneurs ou à des congrégations: contestations, cantonnements, rachat

Cote/Cotes extrêmes

7P902

Date

1803-1870

Présentation du contenu

plan de la forêt dite du Lengenberg au ban de Hattstatt : 1805
procès-verbal de cantonnement et plan de la forêt dite Hardt au ban de Grussenheim : 1824
procès-verbal de cantonnement de la forêt dite Furstenwald au ban de Soultzmatt : 1824
procès-verbal de bornage de la partie Échue à Soultzmatt de cette même forêt dite Furstenwald : 1825
procès-verbal de cantonnement de la forêt dite Kïhspick à Fortschwihr : 1825
procès-verbal de bornage de la même forêt : 1832
plan de cette même forêt : 1833