Commission centrale et commissions cantonales, comités de subsistances nomination et indemnisation des membres, registres des délibérations, dissolution

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

AFFAIRES MILITAIRES

Cote/Cotes extrêmes

1Z1010-1284

OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMÉES ENNEMIES ET LIQUIDATION DES CHARGES DE GUERRE DE 1813-1815

Cote/Cotes extrêmes

1Z1201-1284

Deuxième invasion (1815)

Cote/Cotes extrêmes

1Z1225-1241

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 53 (serment aux Alliés en juillet 1815) et 1 Z 158.

Commission centrale et commissions cantonales, comités de subsistances nomination et indemnisation des membres, registres des délibérations, dissolution

Cote/Cotes extrêmes

1Z1225

Date

1815-1817

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.