2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O111-116

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O112

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Aliénations, échanges 1801-1854
1846: aliénation de biens communaux en vue de couvrir les frais de construction de l'église et de l'école
- Baux 1818-1867
- Adjudications: de la «kilbe» (1863-1868); de la chasse (1867) 1863-1868
- Rentes foncières 1865
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1835, 1840-1841, 1843, 1860-1869
- Anticipations, délimitations, abornements 1801-1864