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2091W

Cote/Cotes extrêmes

2091W

Date

22/11/2000, 01/01/1978-31/12/1993

Importance matérielle

Nombre d'articles : 19

160 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Secteur Versant : Commission Technique d'Orientation et de Reclassement
Status du service producteur : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Service Producteur : Commission Technique d'Orientation et de Reclassement

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-19 : COTOREP : dossiers individuels de Personnes Adultes Handicapées, échantillon 1/20ème. 1978-1993.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2082

Autre instrument de recherche

Document_40280.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 04/07/2008