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1901W

Cote/Cotes extrêmes

1901W

Date

05/11/1997, 01/01/1964-31/12/1997

Importance matérielle

Nombre d'articles : 20

240 ml

Origine

Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de l'Action Economique et de l'Emploi

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-19 : Dossiers de suivi d’entreprises haut-rhinoises .- Conflits du travail, aperçus mensuels de l'emploi, aides : correspondance, notes, brochures, presse (1964-1997) ; 20 : Dispositif d'assistance aux entreprises hôtelières en difficulté (1994-1995)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2048

Autre instrument de recherche

Document_39824.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 25/07/2006