Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-23 : Conseil départemental d'Hygiène : comptes-rendus de réunions (1960-2001)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2052
Autre instrument de recherche
5a152142-00de-4073-a428-88003b98c5ae.pdf
Notes
Le délai de communicabilité pour l’ensemble du versement a été fixé à 50 ans en raison de la présence de documents contenant des renseignements ayant trait à la vie privée. La plupart des documents sont néanmoins communicables de plein droit.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 13/04/2011
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