1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

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Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z525-780

Présentation du contenu

La plupart des liasses dans l'ordre alphabétique des communes (1 Z 557 à 740) renferment des comptes communaux de l'époque révolutionnaire, vérifiés à la sous-préfecture entre 1801 et 1813 .

Documents en relation

Les documents relatifs aux maires, adjoints et conseillers municipaux sont classés sous les cotes 1 Z 60-92, 103, 114-127 et 130-135, ceux ayant trait à la police municipale sous les cotes 1 Z 136-151, 210, 414-415 et 420-421 . Voir aussi 1 Z 11, 16, 18, 783, 787, 806-807, 925, 930, 938, 942-946, 953-980, 982-984, 991-993, 1000-1008, 1176-1178, 1180, 1187-1190, 1350-1358, 1360, 1378, 1383-1386, 1395, 1440, 1448-1451, 1457-1458, 1469, 1490, 1507-1508 et 1527.

Cote/Cotes extrêmes

1Z557-740

Muespach-le-Bas

Cote/Cotes extrêmes

1Z668

Date

1806-1870

Présentation du contenu

Contient entre autre: rôle de répartition des frais d'entretien du taureau banal (ce rôle donne le nom des propriètaires de bétail et le nombre de vaches que chacun d'eux possède) (1853).

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 667 (église et presbytère)