1854-1856

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Prisons

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Archives départementales du Haut-Rhin

PRISONS DÉPARTEMENTALES

Cote/Cotes extrêmes

Y573-1048

DOSSIERS COMMUNS

Cote/Cotes extrêmes

Y573-651

Comptabilité jusqu'en 1856

Cote/Cotes extrêmes

Y614-622

Remboursement au département des frais d'entretien des condamnés à la charge de l'Etat maintenus dans les maisons d'arrêt: relevé des frais, mandatement des dépenses

Cote/Cotes extrêmes

Y616-619

Date

1819-1856

Présentation du contenu

Contient entre autres: états nominatifs de détenus à l'appui.

1854-1856

Cote/Cotes extrêmes

Y619

Date

1854-1856

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