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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O976-984

Mots clés lieux

Kaysersberg

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O976

Date

1804-1870

Présentation du contenu

- Personnel: gardes champêtres, ingénieur, inspecteur des travaux publics, directeur des travaux communaux, architecte 1808-1832
- Instruction publique: instituteurs 1805-1857
- Culte: desservant 1808-1861
- Aide aux indigents 1854-1855
- Contentieux 1804-1870
1808: contestation avec Kientzheim et Sigolsheim au sujet de la pâture dans la forêt
1832: revendication de divers droits d'usage par Kaysersberg dans les forêts communales de Kientzheim et Sigolsheim
- Obligation entre particuliers 1840